Le Nord, le Département est là
https://abbayedevaucelles.fr/mentions-legales
Retour en haut de page

Mentions légales

PRÉSENTATION

Ce site Web est le site Internet de l'abbaye de Vaucelles, établissement culturel du département du Nord.

MISE EN GARDE

L’information contenue dans ces pages n’est fournie qu’à titre informatif. L'abbaye de Vaucelles décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite.
Les photographies et œuvres reproduites sur le site de l'abbaye de Vaucelles sont non contractuelles et ne peuvent engager la responsabilité de l'abbaye de Vaucelles.
En accédant au site de l'abbaye de Vaucelles et en l’utilisant vous reconnaissez être liés par les présentes Conditions d’Utilisation du Site et à les respecter.

REPRÉSENTANT LÉGAL ET DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Editeur du service : Hameau de Vaucelles, 59258 Les Rues des Vignes, FRANCE.
Directeur de la publication : Abbaye de Vaucelles.
Le nom de l'hébergeur : OVH 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

L'accès au site https://abbayedevaucelles.fr est ouvert à tous.
La consultation du site "abbayedevaucelles.fr" est soumise à la réglementation française en vigueur. L'information communiquée en l'espèce ne prétend aucunement à l'exhaustivité.

MOYENS TECHNIQUES

Avant toute utilisation du service, il appartient aux utilisateurs de se rapprocher de leur fournisseur d'accès afin de s'assurer que le navigateur utilisé permet bien l'accès, dans une configuration sécurisée, au site Web.
De même, avant toute utilisation, il appartient à l'utilisateur de s'assurer que les pages visionnées soient à jour, après avoir vidé son cache ou pris en compte le fonctionnement de son Proxy.
Le site web est réalisé par la société Spontané IT.

MISE EN GARDE TECHNIQUE

L'utilisateur du site Web reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.
L'utilisateur du site Web reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute utilisation, quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site incluant notamment, mais non limitativement l'abbaye de Vaucelles, ainsi que les noms commerciaux détenus par l'abbaye de Vaucelles et /ou ses partenaires, est interdite sans l'autorisation des titulaires des droits.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d'un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de l'abbaye de Vaucelles est interdite.
Toute représentation ou reproduction de ce site ou d'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon.
Le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'abbaye de Vaucelles, notamment sa responsabilité, au regard de l'ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes.
L'abbaye de Vaucelles n’est pas responsable des hyperliens qui peuvent pointer sur ce site. Toute création par un tiers, de lien hypertexte en direction de l’une des pages ou cadres du présent site nécessite l’accord préalable de la société et devra faire l’objet d’une information.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL - www.cnil.fr). L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi de 1978 susvisée : que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site web pourront être transmis et exploités par l'abbaye de Vaucelles qu’il dispose en outre d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données.

Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé par courrier électronique à l’adresse suivante abbayedevaucelles@lenord.fr ou par courrier postal adressé à :

Hameau de Vaucelles
59258 Les Rues des Vignes
FRANCE

Loi applicable : l’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.

COOKIES

Pour faciliter la navigation du visiteur sur le site, nous utilisons des cookies.
Le visiteur est informé que, lors de la consultation du site, des cookies sont déposés sur le disque dur de son ordinateur, de son mobile ou de sa tablette.
Un cookie est un fichier contenant des données, notamment un identifiant unique, transmis par le serveur du site au navigateur du visiteur et stocké sur son disque dur.
Ces cookies, déposés lors de chaque navigation du visiteur sur le site, ont notamment pour but :

D'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant le site internet (rubriques et contenus visités, parcours...), afin d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie du site
L'utilisation des cookies peut être désactivée par la sélection par le visiteur des paramètres appropriés de son navigateur Internet :

Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-fr/windows7/block-enable-or-allow-cookies
Chrome : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr
Safari : https://support.apple.com/fr-fr/HT1677
Mozilla : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html.
Il est à noter qu’une telle désactivation peut empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités du site.

Retour en haut de page